Mentions Légales

Éditeur du site

Le site CVthèque UAM est édité par l'Université Abdou Moumouni de Niamey, établissement public d'enseignement supérieur et de recherche.

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, le contenu de ce site (textes, images, vidéos, éléments graphiques, logos, documents téléchargeables, structure, code HTML, etc.) est la propriété exclusive de CVTHEQUE ou de ses partenaires et est protégé par la législation nigérienne sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle du contenu de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable et écrite, est interdite et constituerait une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur, conformément aux articles du Code nigérien de la propriété intellectuelle et aux conventions internationales en vigueur.

Bases de données

Conformément à la législation nigérienne, notamment la loi n° 2017-28 du 3 mai 2017, CVTHEQUE est producteur des bases de données figurant sur ce site. Toute extraction, réutilisation, reproduction ou conservation, même partielle, d’une base de données sans autorisation est interdite.

Il est strictement interdit d’extraire ou de réutiliser de manière répétée et systématique des données dépassant l’usage personnel et normal.

Marques, logos et éléments visuels

Les marques, logos et autres signes distinctifs présents sur ce site sont la propriété de CVTHEQUE ou de ses partenaires. Toute utilisation, reproduction ou représentation sans autorisation écrite est interdite.

Responsabilité et exploitation des informations

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre informatif. Malgré tout le soin apporté à leur mise à jour, CVTHEQUE ne saurait garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l’actualité des informations diffusées. L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

CVTHEQUE décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite du contenu de ce site ou des conséquences pouvant en découler.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites externes. Ces liens sont proposés à titre informatif. CVTHEQUE n’a aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées.

Protection des données personnelles

CVTHEQUE s’engage à respecter la loi n° 2017-28 du 3 mai 2017 relative à la protection des données à caractère personnel au Niger. Les données collectées via ce site (formulaires, cookies, etc.) sont destinées à un usage strictement limité à l’amélioration des services proposés et ne sont en aucun cas cédées à des tiers sans consentement préalable.

Conformément à la loi, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de ses données personnelles. Ces droits peuvent être exercés en contactant : cvtheque@uam.edu.ne